Checklist EN 1090 : les documents que demande l’auditeur
Pour un atelier de métallerie, de serrurerie ou de chaudronnerie qui vise le marquage CE en classe d’exécution EXC2. La liste reprend les documents demandés en pratique lors d’un audit de contrôle de la production en usine, d’après des sources publiques citées plus bas. Votre organisme notifié peut demander des pièces complémentaires selon votre activité.
Le manuel FPC et l’organisation
- Le manuel de contrôle de la production en usine (manuel FPC) : activité, classes d’exécution visées, responsabilités, gestion des révisions.
- Un responsable CPU identifié, avec ses compétences et sa mission par écrit.
- L’organigramme de l’atelier et les fiches de poste.
- Le suivi des formations et des qualifications de l’équipe.
- La liste des machines avec leur maintenance préventive.
- La procédure de traitement des produits non conformes et des actions correctives.
Aciers, approvisionnements, traçabilité
- La procédure d’achat des aciers, boulons et consommables de soudage.
- Les preuves du marquage CE des produits achetés.
- Les certificats matière (EN 10204) rattachables à un lot ou à une coulée.
- La procédure de réception, d’identification et de stockage.
- Le système de traçabilité des produits et des opérations (traçabilité partielle en EXC2).
- La procédure de sélection et de suivi des sous-traitants (galvanisation, soudage, contrôle non destructif).
Le soudage
- La liste des modes opératoires de soudage (WPS/DMOS) en vigueur.
- Les qualifications de ces modes opératoires (WPQR/QMOS, EN ISO 15614-1).
- Les qualifications des soudeurs (EN ISO 9606-1) avec leur validité et leur suivi.
- La désignation et la qualification du coordonnateur soudage (EN ISO 14731), interne ou externe.
- La qualification du personnel de contrôle non destructif, contrôle visuel excepté.
Contrôles et instruments
- La liste des instruments de mesure et équipements de contrôle.
- La procédure d’étalonnage et les enregistrements d’étalonnage : un des points d’échec les plus fréquents en audit.
- Le plan d’inspection et d’essais adapté à la classe EXC2.
- Les enregistrements des contrôles visuels et dimensionnels.
- La vérification des tolérances dimensionnelles en fin de fabrication.
Dossier projet et sortie d’usine
- La constitution du dossier d’exécution pour chaque chantier : plan qualité, contrôles enregistrés.
- Les modes opératoires de coupage et de perçage qualifiés, si vous en pratiquez.
- Le contrôle des tolérances avant traitement de surface.
- La procédure de montage et de contrôle sur chantier, le cas échéant.
Les pièces propres au marquage CE
- Le certificat de conformité du contrôle de la production en usine, délivré par l’organisme notifié après l’audit.
- Les essais d’identification du type (ITT) et les calculs qui justifient les performances déclarées.
- La déclaration des performances (DoP), établie par vous-même à la mise sur le marché.
- Le marquage CE apposé sur le produit, avec votre identification et celle de l’organisme notifié.
D’où vient cette liste
Elle est reconstituée à partir de sources publiques : le support technique de l’Union des Métalliers et du CTICM sur la NF EN 1090, la méthode de certification du Bureau Veritas France et la revue des points contrôlés par l’auditeur d’Eurotech. Les références normatives citées (EN ISO 15614-1, EN ISO 9606-1, EN ISO 14731, EN 10204) sont celles des documents eux-mêmes.
Vous préférez un dossier déjà rédigé ?
Le Dossier EN 1090 de Novara reprend toute cette checklist sous forme de documents Word modifiables, écrits avec les noms, les procédés et les machines de votre atelier. 490 € HT, paiement unique.